Irma et Luis : de l'utilité des cyclones pour éliminer les étrangers

Created by
Catherine Benoît
Created
jeudi 2 novembre 2017
Categories
Chapô
Quel avenir pour Saint-Martin après l'ouragan Irma? L'Etat prendra-t-il avantage de la situation pour expulser les pauvres et les étrangers comme il l'avait fait après l'ouragan Luis?

L’Europe c’est aussi l’Europe ultrapériphérique des territoires ultramarins français (la collectivité de Saint-Martin et les cinq départements-régions d’outre-mer que sont la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, La Réunion et Mayotte), espagnols (les îles Canaries) et portugais (Madère et les îles des Açores). Territoires d’une grande fragilité écologique, les catastrophes naturelles, tels les ouragans, si elles sont mal anticipées puis mal gérées, ont des conséquences environnementales et sociales effroyables. Tout au long du mois de septembre nous avons été les témoins, heure par heure, de l’impact du cyclone Irma sur Saint-Martin. La façon dont la presse et le gouvernement français en rendent compte est cependant bien en-deçà de la réalité, et une tragédie plus épouvantable encore est à craindre.

Le cyclone Irma qui a dévasté Saint-Martin risque de démontrer une fois de plus qu’une catastrophe naturelle a un impact et des répercussions différentes sur les individus selon non seulement leur milieu social mais également leur nationalité.  Il ne fait pas bon être étranger à Saint-Martin.

Le développement touristique de l’île à la fin des années 1980 a nécessité le recrutement d’une main-d’œuvre étrangère, originaire pour la majeure partie de la Caraïbe, qui constitue aujourd’hui 40% de la population totale de Saint-Martin. Or, les photos et vidéos qui nous sont parvenues après qu’Irma avait frappé Saint-Martin montrent une population majoritairement « blanche », qui tente de se remettre du chaos généré par le cyclone. Considérée par la presse et se considérant elle-même comme saint-martinoise, cette population est en fait constituée de métropolitains arrivés récemment dans l’île. Dès lors, qui se douterait que l’île est habitée par des Saint-Martinois qui se disent « de souche », pour se distinguer des métropolitains arrivés il y a peu, et dont les familles sont présentes sur l’île depuis la période esclavagiste, ainsi que par des migrants originaires d’autres États de la Caraïbe?

Dès lors, l’invisibilisation de ces populations ne peut qu’interroger. S’agit-il d’ignorer la diversité démographique de l’île pour n’y voir qu’un paradis touristique et fiscal où ne vivraient que des fonctionnaires et entrepreneurs métropolitains qui mettraient l’île en valeur pour les touristes ? Ou plutôt de prolonger l’omerta qu’avait généré l’après-Luis ? Peu de photos avaient circulé alors – les réseaux sociaux n’existaient pas encore et un seul article dans la presse française avait rendu compte des conséquences sociales de l’ouragan dévastatrices pour les populations étrangères.

Face à une xénophobie croissante à l’égard de ces populations et du fait d’un contexte législatif français de plus en plus sévère pour les populations étrangères, les risques sont réels de voir un après-Irma comparable à l’après-Luis. Il est important de revenir sur l’histoire pour que, dans les semaines à venir nous soyons particulièrement vigilants sur le sort qui sera réservé aux migrants.

Le cyclone Luis

Les 5 et 6 septembre 1995, le cyclone Luis, l’un des plus longs et violents ouragans de l’histoire de la Caraïbe, dévastait l’île de Saint-Martin, à l’époque commune de Guadeloupe devenue depuis Collectivité d’outre-mer (COM) en 2007. Ce cyclone était de force 4 sur une échelle de 5; les vents étaient de 210 à 248 km/h quand l’ouragan est passé sur l'île, détruisant sur son passage les infrastructures routières, les bâtiments publics, de nombreux hôtels, des maisons particulières et les quartiers dans lesquels résidaient les populations étrangères les plus démunies de l’île. Les photos de l’état de l’île après le passage d’Irma évoquent celles d’après Luis, même si pour ceux qui ont connu les deux ouragans « Luis était une tempête comparé à Irma ».

Le ministre de l’Outre-Mer, Jean-Jacques de Peretti, présent sur place dès le 9 septembre, enjoignait le maire de Saint-Martin de « trouver une solution au problème de l’immigration ». « Problème » que l’on peut résumer de la manière suivante. Le développement économique de Saint-Martin avait démarré en 1986 après qu’une loi de défiscalisation avait facilité les investissements immobiliers dans l’île. S’en était suivi le recrutement d’une main-d’œuvre étrangère pour construire et entretenir les infrastructures de l’île. De terre d’émigration Saint-Martin devenait une terre d’immigration. Depuis l’abolition de l’esclavage en 1848 jusqu’aux années 1980, les Saint-Martinois partaient temporairement ou définitivement travailler dans d’autres territoires de la Caraïbe, de l’Amérique centrale ou aux États-Unis. Ce furent Panama pour la construction du canal, la République dominicaine et Cuba pour la coupe de la canne, les îles néerlandaises pour les raffineries de pétrole. L’installation fut permanente sur la côte Est des États-Unis, au point que les élections municipales se jouaient aux États-Unis, mais c’était avant que l’arrivée massive de métropolitains ne change le jeu électoral. Les résidents de Staten Island à New-York et de New-London dans le Connecticut se voyaient offrir des billets d’avion par les équipes de campagne pour venir voter dans leur île natale.

Contre toute attente la main-d’œuvre recrutée à Saint-Martin depuis la fin des années 1980 est restée dans l’île et a fondé des familles dont les enfants étudient aujourd’hui en Guadeloupe ou en France. La population, qui était de près de 5 000 personnes à la fin des années 1960, était six fois plus nombreuse en 1995 du fait des mouvements migratoires, soit près de 30 000 personnes. Les résidents étrangers furent maintenus pour la plupart dans une situation administrative irrégulière afin de s’assurer de leur vulnérabilité et du moindre coût de leur travail, environ 1/3 du Smic en 1995, alors que les fonctionnaires d’État et territoriaux ont une majoration de traitement de 40% du fait du coût élevé de la vie. Le développement économique de l’île fut si rapide qu’une population française originaire de la Guadeloupe et de la métropole s’installa dans l’île pour profiter de cette manne. En 1995, la population étrangère, qui constituait un peu plus de 50% de la population totale de l’île, fut jugée trop nombreuse, d’autant qu’elle s’était installée sur des collines ayant une vue imprenable sur la mer et que ces quartiers avait l’air bien trop misérables pour une île considérée comme un paradis touristique. Alors s’est posée la question : comment se débarrasser de cette population ? Comment récupérer des terres dont la valeur ne cesse d’augmenter sans provoquer l’attention des organisations humanitaires ou des droits de l’homme ?

La réponse ne se fit pas attendre : elle constitue la plus grande violation des droits de l’homme dans un territoire français depuis l’époque de l’esclavage. Elle eut lieu sans susciter l’indignation d’une presse muselée, et sans provoquer la moindre réaction des associations humanitaires venues sur place qui n’ont rien compris dans un premier temps à ce qui se passait. Selon les termes du sous-préfet de l'époque, le cyclone Luis fut « une opportunité » pour la mise en œuvre par la municipalité et le gouvernement français d’une solution radicale d’élimination des étrangers. La municipalité et l’État français ont pu tranquillement détruire la cité Popo, quartier de Marigot où vivaient 1 100 ressortissants haïtiens, puis cibler les maisons où résidaient des étrangers, et enfin multiplier les reconduites à la frontière pour s’assurer que personne ne resterait. En France, les journalistes des plus grands quotidiens et des chaînes de radio publiques annulèrent à la demande de leur direction les entretiens et les émissions qu’ils avaient préparés avec des témoins de ces événements.

Sous couvert de mesures de salubrité publique, le maire prit un arrêté municipal, le jour de l’arrivée du ministre de l’Outre-Mer, qui interdisait la reconstruction de l’habitat dans plusieurs zones de la commune, habitat considéré pour l’occasion comme précaire – alors qu’il est caractéristique de bien des régions de la Caraïbe et ne gênait personne jusque-là. Du 10 au 21 septembre des annonces par hélicoptère ordonnaient à la population des zones visées par l’arrêté de ne pas reconstruire – ce qui avait déjà été en partie fait –, de quitter leur habitat et de se rendre dans les campements de tentes établis par l’armée. Le 22 septembre, les 400 cases de la cité Popo furent rasées par la gendarmerie et des employés d’une société d'économie mixte, la Semsamar, sans laisser le temps aux occupants de prendre leurs biens. La destruction de maisons louées ou construites par des étrangers ne s'arrêta pas là. Les 9 et 22 octobre, sur une colline du quartier de Saint-James, les maisons dans lesquelles vivaient des étrangers, dont certains de nationalité française, qui, eux, porteront plainte par la suite, étaient brûlées par des employés municipaux, accompagnés à chaque fois des gendarmes. En novembre, les destructions se poursuivaient dans le quartier de Colombier où vivait une majorité de Saint-Martinois « de souche ». Ces destructions se sont étalées sur près de trois mois, et cela dans la plus totale illégalité, l’arrêté du maire n’ayant aucun fondement juridique.

Pour s’assurer que les étrangers ne resteraient pas ou ne seraient pas tentés de reconstruire, l’État les invita à partir « volontairement » ou les expulsa manu militari dans leur pays d’origine. Entre le 6 septembre et le 31 décembre 1995, ce sont officiellement près de 700 personnes, soit 5% de la population étrangère, qui ont du quitter l’île : 506 personnes sont partis « volontairement », et 190 ont été arrêtées puis reconduites à la frontière lors de contrôles d’identité et de rafles conduites dans les quartiers où vivaient la population étrangère. Ces chiffres rejoignent ceux du nombre élevé de reconduites pendant les années 1990. Pendant la période 1992-1997, 3 275 éloignements d’étrangers ont été réalisés. Alors que la population étrangère représentait 55% de la population en 1990, elle n’en constituait plus que 32% en 1999, soit une diminution de 38%, l’équivalent de 5 700 personnes, dont 2 600 étaient des ressortissants haïtiens.

Certains résidents, choqués par le traitement des étrangers, firent appel à des organisations humanitaires et juridiques nationales. Les premiers juristes dépêchés sur place par ces organisations parisiennes rendirent compte de l’état de destruction de l’habitat et de l’éventualité d’une crise humanitaire si les résidents n’étaient pas relogés ou si une épidémie de choléra se déclarait faute d’eau courante. Ces propos, nous les avons entendus après le passage d’Irma.

Il aura fallu que deux avocats spécialisés en droit des étrangers dans les Antilles françaises, droit singulier au regard du droit en France, se rendent à Saint-Martin pour que le caractère illégal de la destruction des maisons soit révélé. En effet, le maire n’avait aucune autorité pour s’opposer à des reconstructions, cela aurait dû faire l’objet d’une modification du plan d’occupation des sols, et les habitations n’auraient dû être détruites que si elles représentaient un danger imminent pour leurs habitants, ce qui n’était pas le cas. La destruction de la cité Popo et des maisons d’étrangers fut dénoncée lors d’une conférence de presse à Paris en novembre. Une mission d’enquête, qui réunissait des membres du Syndicat des avocats de France (SAF), du Syndicat de la magistrature (SM), du Groupement d’information et de soutien des immigrés (Gisti), de l’Asosyasion Solidarite Karaïb (Assoka), et du Comité catholique contre la faim et pour le développement (CCFD) se rendit à Saint-Martin du 8 au 12 décembre pour évaluer les conséquences du cyclone sur le traitement des populations étrangères. Cette mission reçut le soutien de l’Association des magistrats européens pour la démocratie et les libertés (Medel) et de la Cimade.

Plusieurs procédures judiciaires au pénal et au civil furent intentées par ces organisations contre le préfet de Guadeloupe et le maire de Saint-Martin. Le 5 mars 1996, le Tribunal de grande instance de Basse-Terre en Guadeloupe considérait dans deux ordonnances rendues suite aux plaintes de deux victimes dont les maisons avaient été détruites que les destructions étaient des « voies de fait » et que l’administration avait commis une irrégularité grossière, portant atteinte au droit de propriété. Pendant les vingt années que durèrent ces procédures, la mairie de Saint-Martin et l’État français firent appel de tous les jugements, jusqu’à ce qu’un non-lieu généralisé tant sur le plan pénal que sur le plan civil soit rendu en 2016. Pour finir, les procédures furent conduites par un seul cabinet d’avocats qui s’essouffla dans ces actions et les centaines de personnes qui avaient porté plainte sur les conditions de leur reconduite à leur frontière se désengagèrent. La Commission européenne des droits de l’homme, qui fut également saisie dans le cadre de ces procédures, refusa d’enquêter sur les événements de 1995. Seul un juge des référés a condamné l’État français et la commune de Saint-Martin pour la destruction de la maison d’un ressortissant haïtien naturalisé français qui avait osé porté plainte et les a enjoints à un dédommagement provisionnel. Cette procédure est encore en cours en 2017.

La justice française sous la coupe de l’État français aura failli à reconnaître cette « opération sauvage et violente d’épuration », ainsi que l’avait qualifiée l’un des avocats qui a conduit les procédures.

Le droit des étrangers

La mise en œuvre des reconduites à la frontière fut facilitée par un droit propre aux Outre-mer,  dérogatoire du droit commun. En vertu de l’article 73 de la Constitution, le droit français s’applique dans les collectivités et les départements ultramarins et peut faire l’objet d’aménagements, votés par l’Assemblée nationale, si les spécificités régionales l’exigent. Les migrations sont considérées comme suffisamment singulières pour justifier d’un droit des étrangers qui, même s’il se décline  au sein de l’ordonnance du 2 novembre 1945 relative à l’entrée et au séjour des étrangers en France et remplacée en 2004 par le Ceseda (Code de l’entrée et du séjour des étrangers et de l’asile), contient des articles de lois dérogatoires au droit commun déclinés territoire par territoire. Ces mesures dérogatoires au droit commun sont contraires à la Convention européenne des droits de l’homme comme la non-suspensivité des recours en cas de reconduite à la frontière. Cela signifie qu’un étranger qui fait l’objet d’une reconduite à la frontière depuis un département d’Outre-mer et fait appel de cette décision est de toute façon expulsé et ne peut en aucun cas rester sur le territoire, alors qu’en métropole la reconduite est suspendue le temps pour un juge administratif de réexaminer le dossier. La France a été condamnée par la Cour européenne des droits de l’homme pour l’absence de recours effectifs contre les mesures d’éloignement dans les territoires ultramarins (arrêt de Souza Ribeiro c. France, 13 décembre 2012), ce qui a calmé la préfecture et la police aux frontières en Guyane, où résidait le requérant, mais seulement pendant quelques semaines. Cette condamnation ne changea rien dans la dernière loi relative aux étrangers de mars 2016 qui maintient la non-suspensivité du recours.

L’application de ces mesures dérogatoires et la politique très restrictive de délivrance et de renouvellement des titres de séjour et d’octroi de l’asile génèrent « une illégalité de masse ». En Guyane et à Saint-Martin, on estime que la moitié de la population étrangère serait en situation irrégulière, ce qui constituerait 20 % de la population totale de l’île. À Mayotte, la population en situation irrégulière serait quatre fois plus importante que la population en situation régulière et constituerait 35 % de la population totale. Un quadrillage policier et militaire, bien loin de l’imagerie paradisiaque que l’on a de ces régions tropicales, permet les arrestations et les reconduites à la frontière en grand nombre. Suivant les années, le nombre des reconduites est d’une fois et demi à trois fois supérieur à celui des reconduites contraintes depuis le sol métropolitain.

Destruction des habitats et reconduites à la frontière

Ce qui s’est passé à Saint-Martin en 1995 n’est pas un événement isolé dans la manière de traiter les ressortissants étrangers dans les départements français ultramarins. Dans l’ensemble de ces territoires, et ce depuis les années 1970, les ressortissants étrangers sont victimes de « chasses à l’homme » ; en Guadeloupe, quand la population s’y mettait ils étaient qualifiés de « pogroms ». Les maisons sont détruites individuellement par le feu, des quartiers entiers le sont par les bulldozers. En 1995, ce fut le cas du quartier de Suzini en 1995 dans la banlieue de Cayenne en Guyane. Dans ce département, les reconduites à la frontière étaient alors équivalentes à une fois et demi le nombre de celles réalisées en France métropolitaine - soit 15 000 reconduites en Guyane pour 10 000 en France -, ce qui au regard de la taille de la population guyanaise aurait correspondu à près de 5,5 millions de reconduites à la frontière en France. En 2015 à Mayotte, île de l’océan Indien devenue département d’Outre-mer en 2011 au mépris du droit international, les maisons habitées par les Comoriens furent détruites par des Mahorais sous l’œil attentif sinon bienveillant des autorités de l’État français représenté par la préfecture et la gendarmerie. Comme en Guyane, les reconduites atteignent des chiffres faramineux, l’équivalent de 2/3 du nombre de reconduites en France alors que la population est d’un peu moins de 220 000 personnes. Le quart des personnes reconduites sont des enfants alors que les enfants dont les parents sont en situation irrégulière sont protégés par la loi des reconduites à la frontière, sauf si leurs parents demandent à partir avec eux, ce qui n’est pas le cas. La Cour européenne des droits de l’homme a condamné la France en 2012 pour avoir enfermé des enfants en centre de rétention. François Hollande, alors candidat à l’élection présidentielle, s’engagea à mettre fin à cette pratique, mais en réalité plus d’enfants encore furent enfermés. En 2014, ils étaient 5 582 à avoir été arrêtés et retenus, pour la plupart sans leur parents, dans le centre de rétention de Mamoudzou, puis expulsés en étant « rattachés » à n’importe quel adulte. Ce « rattachement » fut condamné à deux reprises en 2014 et en 2015 par le Conseil d’État, mais les enfants continuent d’être arrêtés, détenus et expulsés vers les Comores. Depuis 1995, l’obligation de visa pour les Comoriens qui se rendent à Mayotte, alors même que l’île faisait partie de l’ensemble des îles des Comores avant de devenir un territoire français, est responsable de la mort d’au moins 6 000  Comoriens, qui ont péri dans le détroit du Mozambique pour avoir pris la mer et non l’avion pour éviter d’être reconduits à la frontière, faute de visa. La « crise » migratoire en Méditerranée a ses antécédents dans l’océan Indien.

La départementalisation des anciennes colonies françaises de la Caraïbe et de l’océan Indien en 1946 et 2011 s’est accompagnée de leur fermeture aux circulations régionales. La destruction des habitats des populations étrangères, les reconduites massives à la frontière, le cimetière qu’est le canal du Mozambique sont-ils parmi les prix que les Ultramarins acceptent de payer pour une dépendance et assimilation politique à la France et une inclusion dans l’Europe?

Catherine Benoît

BLOG COMMENTS POWERED BY DISQUS
Crédit photo
Photo: Paul Brennan, Creative Commons
Top